ECU DE MARQUIS DE TERME
Présentation de la marque ECU DE MARQUIS DE TERME
Déposée le 4 février 1981 par CHATEAU MARQUIS DE TERME (Société Civile Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECU DE MARQUIS DE TERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ECU DE MARQUIS DE TERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1161800.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ECU DE MARQUIS DE TERME est expirée depuis le 4 février 1991.
CHATEAU MARQUIS DE TERME (Société Civile Agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-26